Peut-être la chance vous a-t-elle souri : vous gagnez aux jeux de hasard. Félicitations ! Sauf si une imposition trop lourde vient atténuer la joie du gain…
N’ayez crainte ! Les sommes perçues à l’occasion de jeux de hasard – les loteries, les jeux de grattage ou de tirage – ne sont pas imposables à l’impôt sur le revenu indépendamment du montant.
En revanche, la CSG reste due avec des taux pouvant varier selon la nature du gain de 6,2%, pour ce qui est proposé par la Française des Jeux, à 13,7% pour les jeux de casino hors machines à sous. Cette contribution est directement prélevée par les établissements versant le gain.
Si vous avez souvent la main chanceuse avec des quintes flush royales, les gains seront imposés dans la catégorie des bénéfices industriels et commerciaux. Cette distinction est due au fait que le jeu est mené dans des conditions similaires à une activité professionnelle, et le poker n’est plus considéré comme un jeu de hasard. C’est un métier !
Imaginons maintenant, que lors d’une balade vous trouviez un trésor défini comme « toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard. » Bijou, statue, pièces, tableaux, … si vous les découvrez, vous en êtes l’inventeur.
Tout d’abord, si vous trouvez le trésor chez vous : il vous appartient, mais si vous le trouvez chez quelqu’un il faudra partager le gain entre le propriétaire et l’inventeur, qui l’a découvert.
La découverte d’un trésor n’est pas taxable en tant que telle, si vous trouvez des pierres précieuses ou bien de l’or, tant que vous ne vous en séparez pas, il n’y aura pas de taxation !
Mais il faudra un jour vous en séparer. Soit en le transmettant par donation ou succession comme tout actif. Soit en le vendant, et vous serez soumis à une fiscalité sur le prix (11% pour de l’or et 6% pour les bijoux, tableaux, objets d’art…) ou une fiscalité sur la plus-value (19% auxquels on ajoute 17,2% de prélèvements sociaux, après un abattement de 5% par an au-delà de la 2ème année de détention).
C’est votre jour de chance, mais pour gagner, il faut jouer.