Assurance-vie

Les clauses bénéficiaires

À travers cet article, nous allons vous expliquer les caractéristiques des clauses bénéficiaires. Vous pouvez aussi regarder ce contenu avec cette vidéo. Sophie Nouy, directrice de l’ingénierie patrimoniale chez Cyrus Conseil s’exprime à ce sujet.

Lire la vidéo

La fiscalité successorale avantageuse des contrats d'assurance-vie

L’assurance vie est une enveloppe de placement incontournable pour gérer des actifs financiers.

Un de ses avantages c’est que les capitaux seront transmis au décès du souscripteur aux bénéficiaires de son choix avec une fiscalité intéressante :

Quel que soit le lien de parenté entre le défunt et le bénéficiaire, lorsque les primes ont été versées avant 70 ans mais après 1998, on dispose d’un abattement de 152 500 €.

Lorsque l’on compare cela à la fiscalité successorale : l’abattement est au maximum de 100 K€ en faveur des enfants, à peine plus de 15K€ entre frères et sœurs et un faible 1 594 € entre tiers.

Au-delà de cet abattement, la fiscalité est au maximum de 31,25 % en assurance vie alors que les droits de succession atteignent 45% en ligne directe et même 60% entre tiers.

Le conjoint est toujours exonéré.

On comprend bien tout l’enjeu de la désignation des bénéficiaires.

Et pourtant c’est une disposition que l’on modifie très rarement alors que la composition de la famille et les besoins de chacun évoluent…

L'importance de bien rédiger la clause bénéficiaire pour qu'elle s'adapte à tous les cas possibles

On a tendance à vouloir protéger son conjoint autant que possible, mais il y a des cas où le patrimoine du survivant, et ses droits dans la succession vont lui suffire à couvrir ses besoins pour le reste de sa vie. Dans ce cas : il vaut mieux désigner d’autres bénéficiaires comme les enfants voire les petits-enfants.

Attention : il est important que la clause soit rédigée dans des termes précis et s’adapte à toutes les situations.

Prenons l’exemple de Charles qui a 2 enfants Julie & Pierre, eux-mêmes parents. Charles souhaite que son contrat d’assurance vie soit transmis à ses enfants par parts égales et indique comme bénéficiaires « Mes enfants, Julie et Pierre, par parts égales, vivants ou représentés, à défaut mes héritiers ».

Au moment du décès de Charles : Julie n’a pas besoin de liquidités et souhaite que ses enfants en bénéficient à sa place : il se dépêche donc pour refuser le bénéfice du contrat d’assurance vie. Seulement la clause bénéficiaire prévoyait la représentation, c’est-à-dire le cas d’un pré-décès de Pierre et/ou Julie, et non une renonciation.

Dans cet exemple c’est Pierre et qui se retrouve avec la totalité des fonds et non les enfants de Julie.

Il aurait suffit d’une ligne de plus dans la clause pour offrir cette liberté à Julie.

Et en réalité, dans la majorité des « clauses types » proposées par les assureurs, cette faculté de renoncer au profit de ses enfants n’est pas prévue.

Il faut donc se faire aider : consultez vos conseillers ! Votre Consultant Patrimonial et votre notaire peuvent vous aider à rédiger les clauses sur-mesure qui répondent à vos objectifs.

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