La fiscalité des artistes

La fiscalité des artistes

Chaque année, l’été revient et il est souvent synonyme de vacances, de soleil mais également de chansons de l’été. Vous savez, ces chansons entraînantes qui restent en tête malgré tous vos efforts. Ces mêmes chansons que vous écouterez plus tard dans un moment de nostalgie et dont vous oublierez le nom du chanteur de ce tube d’un été.  

Et bien, même si elles n’ont rythmé qu’un seul de vos étés, pour celui qui les écrit, elles peuvent produire des revenus durant plusieurs années, jusqu’à 70 ans après sa mort pour être plus précis. 

Alors si cet été au bord de la piscine, vous vous découvrez un talent, pour l’écriture et le chant, et que l’aventure vous emmène jusqu’à la scène, vous allez probablement rencontrer un grand nombre de revenus différents. Nous vous proposons un tour d’horizon afin d’être prêt à votre futur grand succès.

Les droits d’auteur

Ce type de revenu est le plus complexe. Les droits d’auteur ou copyright visent à protéger les œuvres de l’esprit. Si par nature il entre dans la catégorie des bénéfices non commerciaux puisqu’étant le fruit d’une activité artistique, il est possible, par dérogation, qu’il soit considéré comme des traitements et salaires. Cette requalification implique le respect d’une condition : les droits d’auteur doivent être versés par un tiers. Ce tiers peut être la SACEM par exemple, ou bien les éditeurs de musique.  

Ne vous inquiétez pas, si vous n’avez pas la plume d’un auteur, mais que vous vous sentez l’âme d’un interprète, vous êtes concerné par les droits voisins des droits d’auteur et êtes donc protégé et soumis aux mêmes règles.

Les concerts

Avant d’envisager de faire salle comble à l’Olympia, et au-delà de la logistique de la mise en place d’une tournée, la société s’occupant de vos concerts vous versera des cachets. C’est-à-dire, une rémunération forfaitaire, que votre prestation dure quelques minutes ou quelques heures. Durant ce moment mémorable, vous deviendrez salarié de la société de tournée. Et, le moment de la déclaration d’impôt venu, ces cachets seront assimilés à des traitements et salaires.

Le domaine public

Le succès ne s’arrête pas avec la mort de l’artiste, certains perdurent bien au-delà, et les ayants droits continuent à percevoir les fruits d’une si belle carrière. Enfin, cela pour seulement 70 ans, car 70 ans après la mort de l’artiste, l’œuvre tombe dans le domaine public. Ce dernier terme signifie que lorsque la radio joue une musique, ou bien si vous en faites une utilisation commerciale, il n’est pas nécessaire de s’acquitter de droits auprès des héritiers ou ayant-droits du défunt artiste.

Avec toutes ces précisions sur la fiscalité liée à la chanson, vous pouvez laisser libre court à votre imagination et à vos cordes vocales. Nous espérons écouter vos titres l’été prochain, les pieds dans le sable.